Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CML FER
SICA S.A DELTAVIT (Société d'Intérêt Collectif Agricole) 12, rue des Beaux-Soleils - 95520 - OSNY

Numéro de dépôt :
1087503
Date de dépôt :
23/02/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CML FER

Déposée le 23 février 1979 par SICA S.A DELTAVIT (Société d'Intérêt Collectif Agricole) 12 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CML FER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SICA S.A DELTAVIT (Société d'Intérêt Collectif Agricole) 12, rue des Beaux-Soleils - 95520 - OSNY - France.

La marque CML FER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1087503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CML FER est expirée depuis le 23 février 1989.

SICA S.A DELTAVIT (Société d'Intérêt Collectif Agricole) 12 a également déposé les autres marques suivantes : DIETAVO , RATIOLAC , PNEUMOBIOTIQUE , TRIMOXILLINE INJECTABLE , HYDROGLYCOL , ACIDOLAC , MINOLIGO BM , HEXABIO , DELTAFER , COVALAC


SICA S.A DELTAVIT (Société d'Intérêt Collectif Agricole) 12, rue des Beaux-Soleils - 95520 - OSNY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-039

Spécialités pour bovins.