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Marques déposées par la société SICA Provence Comtat
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Bel'Manon
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Bel'Manon
SICA Provence Comtat, Société d'intérêt collectif agricole

Numéro de dépôt :
3165896
Date de dépôt :
27/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
27/05/2022
Bel\'Manon de SICA Provence Comtat

Présentation de la marque Bel'Manon

Déposée le 27 mai 2002 par la société SICA Provence Comtat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « Bel'Manon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-27 du 5 juillet 2002.

Le déposant est la société SICA Provence Comtat domicilié(e) 749 Chemin Croix de tallet - 84250 - LE THOR - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SICA Provence Comtat domicilié(e) 749 Chemin Croix de tallet - 84250 - LE THOR - France.

La marque Bel'Manon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Bel'Manon est expirée depuis le 27 mai 2022.


SICA Provence Comtat, Société d'intérêt collectif agricole - 749 Chemin Croix de tallet - 84250 - LE THOR - France


SICA Provence Comtat - 749 Chemin Croix de tallet - 84250 - LE THOR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2012 n°2500831 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-05-31

Produits agricoles : fruits et légumes frais