Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROC SAINT ANDRE
SICA PRODUCTEURS DES COTES DES LEVES ET GENSAC

Numéro de dépôt :
1065598
Date de dépôt :
29/05/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Libourne

Présentation de la marque ROC SAINT ANDRE

Déposée le 29 mai 1978 par SICA PRODUCTEURS DES COTES DES LEVES ET GENSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Libourne), la marque française « ROC SAINT ANDRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SICA PRODUCTEURS DES COTES DES LEVES ET GENSAC domicilié(e) LES LEVES 33220 - STE FOY LA GRANDE. - France.

La marque ROC SAINT ANDRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1065598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ROC SAINT ANDRE est expirée depuis le 29 mai 1988.

SICA PRODUCTEURS DES COTES DES LEVES ET GENSAC a également déposé les autres marques suivantes : UNIVITIS UNION DE VIGNERONS D'AQUITAINE , D'ESTIAC , COMTE DE SANSAC


SICA PRODUCTEURS DES COTES DES LEVES ET GENSAC - LES LEVES 33220 - STE FOY LA GRANDE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-013

Vin