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Marques déposées par SICA Producteurs des Cotes des Leves et Gensac
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COMTE DE SANSAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTE DE SANSAC
SICA Producteurs des Cotes des Leves et Gensac, Les Lèves et Thoumeyragues, 33220 STE FOY LA GRANDE.

Numéro de dépôt :
1215603
Date de dépôt :
07/09/1981
Lieu de dépôt :
LIBOURNE

Présentation de la marque COMTE DE SANSAC

Déposée le 7 septembre 1981 par SICA Producteurs des Cotes des Leves et Gensac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « COMTE DE SANSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SICA Producteurs des Cotes des Leves et Gensac, Les Lèves et Thoumeyragues, 33220 STE FOY LA GRANDE. - France.

La marque COMTE DE SANSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque COMTE DE SANSAC est expirée depuis le 7 septembre 1991.

SICA Producteurs des Cotes des Leves et Gensac a également déposé les autres marques suivantes : UNIVITIS UNION DE VIGNERONS D'AQUITAINE , ROC SAINT ANDRE , D'ESTIAC


SICA Producteurs des Cotes des Leves et Gensac, Les Lèves et Thoumeyragues, 33220 STE FOY LA GRANDE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-09

Vin d'appellation d'origine