Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SICA PRODUCTA
/
ETALON D'OR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETALON D'OR
SICA PRODUCTA, société anonyme à capital variable

Numéro de dépôt :
1415213
Date de dépôt :
24/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/06/1997

Présentation de la marque ETALON D'OR

Déposée le 24 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) SICA PRODUCTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ETALON D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SICA PRODUCTA domicilié(e) Saint-Laurent des Vignes, 24100 BERGERAC. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER - France.

La marque ETALON D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1415213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETALON D'OR est expirée depuis le 24 juin 1997.

SICA PRODUCTA a également déposé les autres marques suivantes : BOLERO , ENTRE DEUX GREEN , ROC DU BEL AIR , MONSEIGNEUR DES PERRAILLES , MONSIEUR DE MONTAIGNE , PRODUCTA


SICA PRODUCTA, société anonyme à capital variable - Saint-Laurent des Vignes, 24100 BERGERAC. - France


Cabinet M. SABATIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-49

Inscription le 25 juillet 1994 - Transmission de propriété n°175106 - Publication au BOPI 1994-07-25

Inscription le 25 juillet 1994 - Transmission de propriété n°175105 - Publication au BOPI 1994-07-25

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).