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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SICA POM'ALPES
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pôm'alpes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

pôm'alpes
SICA POM'ALPES, SARL

Numéro de dépôt :
3858396
Date de dépôt :
13/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2021
pôm\'alpes de SICA POM\'ALPES

Présentation de la marque pôm'alpes

Déposée le 13 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SICA POM'ALPES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « pôm'alpes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SICA POM'ALPES domicilié(e) DOMAINE LA DUTILE - 04100 - MANOSQUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 622 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BERGUET Michel domicilié(e) 40 Traverse des Tilleuls - 84300 - CAVAILLON - France.

La marque pôm'alpes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3858396.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 29 31 32 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pôm'alpes est expirée depuis le 13 septembre 2021.

SICA POM'ALPES a également déposé les autres marques suivantes : VITA-POM , LE CLOS DE L'ARBRIERE , SICA POM'ALPES , LE CLOS DES ALPES , PRIMA


SICA POM'ALPES, SARL - DOMAINE LA DUTILE - 04100 - MANOSQUE - France - SIREN 316622000


Monsieur BERGUET Michel - 40 Traverse des Tilleuls - 84300 - CAVAILLON - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Appareils et instruments pour la distribution, la transformation, le réglage ou la commande du courant électrique, équipements de panneaux solaires (cellules photovoltaïques).

Pommes conservées, congelées, séchées et cuites bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Pomme des Alpes de Haute-Durance ” ; légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures et compotes.

Pommes fraîches bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Pomme des Alpes de Haute-Durance ” ; légumes frais, graines et plants de pommiers, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux.

Boissons de fruits, jus de fruits, jus de pommes, sirops et autres préparations pour faire des boissons et plus particulièrement des préparations à base de pommes.

Travaux de construction, de réparation, d'entretien de bâtiments agricoles, de bâtiments pour l'industrie agroalimentaire et plus généralement de bâtiments industriels. Travaux de couverture de toits, services d'étanchéitè, installations et intégrations en toiture de panneaux solaires (cellules photovoltaïques).

Transport, conditionnement de produits, emballage, emmagasinage de marchandises dans des entrepôts en vue de leur gardiennage, entreposage en chambre froide de fruits, légumes et fleurs pour leur préservation.