Marque enregistrée - Marque en non vigueur
STELLAGEL
Numéro de dépôt :
1217909
Date de dépôt :
03/08/1982
Lieu de dépôt :
BREST
Date d'expiration :
03/08/1992
Présentation de la marque STELLAGEL
Déposée le 3 août 1982 par Sica OUEST ELEVAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BREST), la marque française « STELLAGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque STELLAGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1217909.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STELLAGEL est expirée depuis le 3 août 1992.
Sica OUEST ELEVAGE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-12