Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRAILAC
SICA OUEST ELEVAGE, LESGALL, PLOUDANIEL, 29260 LESNEVEN.

Numéro de dépôt :
1151354
Date de dépôt :
29/04/1980
Lieu de dépôt :
BREST

Présentation de la marque FRAILAC

Déposée le 29 avril 1980 par SICA OUEST ELEVAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BREST), la marque française « FRAILAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SICA OUEST ELEVAGE, LESGALL, PLOUDANIEL, 29260 LESNEVEN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M.C. LAOT. - France.

La marque FRAILAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1151354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque FRAILAC est expirée depuis le 29 avril 1990.

SICA OUEST ELEVAGE a également déposé les autres marques suivantes : STELLAGEL , ARIANE , LA DUCHESSE DE PENTHIEVRE , Kiribol


SICA OUEST ELEVAGE, LESGALL, PLOUDANIEL, 29260 LESNEVEN. - France


M.C. LAOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-11

TOUS PRODUITS ALIMENTAIRES, ET PLUS SPECIALEMENT ALIMENTS COMPOSES POUR ANIMAUX.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.