Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSNUT
SICA NOE ELEVAGE SERVICE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1161837
Date de dépôt :
05/02/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque TRANSNUT

Déposée le 5 février 1981 par la Société Anonyme (SA) SICA NOE ELEVAGE SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANSNUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SICA NOE ELEVAGE SERVICE domicilié(e) 7, rue Béziel, 78120 RAMBOUILLET. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dr Jean DENANT. - France.

La marque TRANSNUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1161837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque TRANSNUT est expirée depuis le 5 février 1991.

SICA NOE ELEVAGE SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : HEPATOVAC , ECTAL , ENTENUT , DYNAFER , DYNAPOR , SEPTIVAC , BRONCAZINE , GARDEL POUDRE , SUPRAZINE , MYCOBOMBE


SICA NOE ELEVAGE SERVICE (S.A.) - 7, rue Béziel, 78120 RAMBOUILLET. - France


Dr Jean DENANT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-26

Produits vétérinaires, hygiéniques et désinfectants. Substances alimentaires pour les animaux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.