Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOEMAT
SICA NOE ELEVAGE SERVICE

Numéro de dépôt :
1079830
Date de dépôt :
28/06/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque NOEMAT

Déposée le 28 juin 1978 par SICA NOE ELEVAGE SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NOEMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SICA NOE ELEVAGE SERVICE domicilié(e) (S.A.) 7, rue Béziel 78120 RAMBOUILLET - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, le Dr DENANT. - France.

La marque NOEMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1079830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque NOEMAT est expirée depuis le 28 juin 1988.

SICA NOE ELEVAGE SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : HEPATOVAC , ECTAL , ENTENUT , DYNAFER , DYNAPOR , SEPTIVAC , BRONCAZINE , GARDEL POUDRE , SUPRAZINE , MYCOBOMBE


SICA NOE ELEVAGE SERVICE - (S.A.) 7, rue Béziel 78120 RAMBOUILLET - France


le Dr DENANT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-029

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.