Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HEPATOVAC
SICA NOE ELEVAGE SERVICE S.A.

Numéro de dépôt :
1154472
Date de dépôt :
13/11/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque HEPATOVAC

Déposée le 13 novembre 1980 par la Société Anonyme (SA) SICA NOE ELEVAGE SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HEPATOVAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SICA NOE ELEVAGE SERVICE domicilié(e) 7, rue Béziel, 78120 RAMBOUILLET. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dr Jean DENANT. - France.

La marque HEPATOVAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1154472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque HEPATOVAC est expirée depuis le 13 novembre 1990.

SICA NOE ELEVAGE SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : ECTAL , ENTENUT , DYNAFER , DYNAPOR , SEPTIVAC , BRONCAZINE , GARDEL POUDRE , SUPRAZINE , MYCOBOMBE , NOEVAR


SICA NOE ELEVAGE SERVICE S.A. - 7, rue Béziel, 78120 RAMBOUILLET. - France


Dr Jean DENANT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-15

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques.