Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPRIVAC
SICA NOE ELEVAGE SERVICE

Numéro de dépôt :
1114536
Date de dépôt :
18/07/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CAPRIVAC

Déposée le 18 juillet 1979 par SICA NOE ELEVAGE SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CAPRIVAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SICA NOE ELEVAGE SERVICE domicilié(e) (SA) 7, rue Béziel 78120 RAMBOUILLET, - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Dr Jean DENANT. - France.

La marque CAPRIVAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1114536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CAPRIVAC est expirée depuis le 18 juillet 1989.

SICA NOE ELEVAGE SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : HEPATOVAC , ECTAL , ENTENUT , DYNAFER , DYNAPOR , SEPTIVAC , BRONCAZINE , GARDEL POUDRE , SUPRAZINE , MYCOBOMBE


SICA NOE ELEVAGE SERVICE - (SA) 7, rue Béziel 78120 RAMBOUILLET, - France


le Dr Jean DENANT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-024

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques