CANIPAN
Présentation de la marque CANIPAN
Déposée le 13 novembre 1980 par la Société Anonyme (SA) SICA NOE ELEVAGE SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CANIPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CANIPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1154479.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CANIPAN est expirée depuis le 13 novembre 1990.
SICA NOE ELEVAGE SERVICE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-15