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Marques déposées par la société SICA MANVAL
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LA MOUTONNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MOUTONNE
SICA MANVAL

Numéro de dépôt :
96630711
Date de dépôt :
14/06/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/06/2006

Présentation de la marque LA MOUTONNE

Déposée le 14 juin 1996 par la société SICA MANVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA MOUTONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-30 du 26 juillet 1996.

Le déposant est la société SICA MANVAL domicilié(e) DOMAINE DES QUEYRONS, 04100 MANOSQUE SARL - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 746 659 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ERIC GOASDUFF SICA MANVAL - France.

La marque LA MOUTONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96630711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MOUTONNE est expirée depuis le 14 juin 2006.


SICA MANVAL - DOMAINE DES QUEYRONS, 04100 MANOSQUE SARL - France - SIREN 333746659


Monsieur ERIC GOASDUFF SICA MANVAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-04

Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30

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