SICA MAISON DES VINS (Société civile à capital variable)
Numéro de dépôt :
1503518
Date de dépôt :
27/07/1988
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
27/07/1998
Présentation de la marque VIA DOMITIA
Déposée le 27 juillet 1988 par SICA MAISON DES VINS (Société civile à capital variable
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES),
la marque française « VIA DOMITIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SICA MAISON DES VINS (Société civile à capital variable), domicilié(e) Domaine de l'Espiguette, 30240 LE GRAU DU ROI. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ISSERT - France.
La marque VIA DOMITIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1503518.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIA DOMITIA est expirée depuis le 27 juillet 1998.
SICA MAISON DES VINS (Société civile à capital variable) - Domaine de l'Espiguette, 30240 LE GRAU DU ROI. - France
ISSERT - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-21
Vins, spiritueux, liqueurs, boissons non alcooliques, gelées, confitures, produits laitiers, huiles, conserves, organisations de concours, expositions culturelles et artistiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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