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Marques déposées par SICA "LES VIGNERONS DU VAL D'ORBIEU" (société civile
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BOURGEON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOURGEON
SICA "LES VIGNERONS DU VAL D'ORBIEU" (société civile)

Numéro de dépôt :
1464336
Date de dépôt :
10/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/05/1998

Présentation de la marque BOURGEON

Déposée le 10 mai 1988 par SICA "LES VIGNERONS DU VAL D'ORBIEU" (société civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOURGEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SICA "LES VIGNERONS DU VAL D'ORBIEU" (société civile), domicilié(e) Route de Moussan, 11100 NARBONNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque BOURGEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1464336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SICA "LES VIGNERONS DU VAL D'ORBIEU" (société civile a également déposé les autres marques suivantes : COCO-COOLER RESPLANDY , BOURJON


SICA "LES VIGNERONS DU VAL D'ORBIEU" (société civile) - Route de Moussan, 11100 NARBONNE. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Inscription le 8 février 1991 - Transmission de propriété n°51296 - Publication au BOPI 1991-02-08

Vins, spiritueux.