Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEPT COLLINES
SICA LES VIGNERONS DES 7 COLLINES -

Numéro de dépôt :
1100222
Date de dépôt :
06/06/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Nimes

Présentation de la marque SEPT COLLINES

Déposée le 6 juin 1979 par SICA LES VIGNERONS DES 7 COLLINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Nimes), la marque française « SEPT COLLINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SICA LES VIGNERONS DES 7 COLLINES - domicilié(e) Chateau de Valcombe - B.P. 11 - 30510 GENERAC - France.

La marque SEPT COLLINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1100222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SEPT COLLINES est expirée depuis le 6 juin 1989.

SICA LES VIGNERONS DES 7 COLLINES a également déposé les autres marques suivantes : RESERVE DE LA MAISON CARREE , LES CAMPAGNES DU GRES , CHEVALIER SAINT ANDRE , CELLIER DES ARENES


SICA LES VIGNERONS DES 7 COLLINES - - Chateau de Valcombe - B.P. 11 - 30510 GENERAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-002

Vins