SEPT COLLINES
Présentation de la marque SEPT COLLINES
Déposée le 6 juin 1979 par SICA LES VIGNERONS DES 7 COLLINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Nimes), la marque française « SEPT COLLINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque SEPT COLLINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1100222.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SEPT COLLINES est expirée depuis le 6 juin 1989.
SICA LES VIGNERONS DES 7 COLLINES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-002