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Marques déposées par SICA Les Vignerons des 7 Collines
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RESERVE DE LA MAISON CARREE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESERVE DE LA MAISON CARREE
SICA Les Vignerons des 7 Collines

Numéro de dépôt :
1700799
Date de dépôt :
11/02/1991
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
11/02/2001

Présentation de la marque RESERVE DE LA MAISON CARREE

Déposée le 11 février 1991 par SICA Les Vignerons des 7 Collines auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « RESERVE DE LA MAISON CARREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SICA Les Vignerons des 7 Collines, domicilié(e) Domaine de la Bastide Route de Générac, 30900 NIMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Marie SUAVET - France.

La marque RESERVE DE LA MAISON CARREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESERVE DE LA MAISON CARREE est expirée depuis le 11 février 2001.

SICA Les Vignerons des 7 Collines a également déposé les autres marques suivantes : LES CAMPAGNES DU GRES , CHEVALIER SAINT ANDRE , SEPT COLLINES , CELLIER DES ARENES


SICA Les Vignerons des 7 Collines - Domaine de la Bastide Route de Générac, 30900 NIMES - France


Jean-Marie SUAVET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

Boissons alcooliques à l'exception des vins et vins mousseux;V.Q.P.R.D., V.M.Q."V.M.Q.P.R.D."