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Marques déposées par la société SICA LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE
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VIGNERONS DE LA COTERIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

VIGNERONS DE LA COTERIE
SICA LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE, VACQUEYRAS ET PRODUCTEURS DE GIGONDAS , Société Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3669727
Date de dépôt :
07/08/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/08/2019
VIGNERONS DE LA COTERIE de SICA LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE

Présentation de la marque VIGNERONS DE LA COTERIE

Déposée par voie électronique le 7 août 2009 par la société SICA LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VIGNERONS DE LA COTERIE »

Le déposant est la société SICA LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE domicilié(e) Quartier Ravel, B.P. 34,84190 BEAUMES DE VENISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 408 558 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28-32 RUE DE LA LOGE BP 42413 13215 MARSEILLE CEDEX 02 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNERONS DE LA COTERIE est expirée depuis le 7 août 2019.

SICA LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE a également déposé les autres marques suivantes : LA SENS'ORIALE , TERRE DU COQ , SENS'VILLAGES , LA SENSORIALE , TERRES DES DENTELLES , SENS'VENTOUX , TERROIR DES DENTELLES , LE JAS DE DIEU , Rocher perché , SENS'RHÔNE


SICA LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE, VACQUEYRAS ET PRODUCTEURS DE GIGONDAS , Société Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole à responsabilité limitée - Quartier Ravel, B.P. 34,84190 BEAUMES DE VENISE - France - SIREN 399408558


CABINET MAREK - 28-32 RUE DE LA LOGE BP 42413 13215 MARSEILLE CEDEX 02 - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Inscription le 12 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°715235 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-12

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. ;

Vins, vins de table, vins de pays, vins d'appellation d'origine, vins mousseux d'appellation d'origine, vins doux d'appellation d'origine contrôlée, muscats (vins d'appellation d'origine), cidres, apéritifs, eaux de vie, liqueurs et spiritueux.