SICA LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE, VACQUEYRAS ET PRODUCTEURS DE GIGONDAS Société coopérative d'intérêt collectif agricole à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
3309168
Date de dépôt :
19/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
19/08/2014
Présentation de la marque TERRE DU COQ
Déposée le 19 août 2004 par la société SICA LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « TERRE DU COQ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-39 du 24 septembre 2004.
Le déposant est la société SICA LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE domicilié(e) Quartier Ravel, BP 34,84190 BEAUMES DE VENISE - 84190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 408 558 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MAREK domicilié(e) 28 rue de la loge, BP 2413,13215 MARSEILLE CEDEX 02 - 13215 - France.
La marque TERRE DU COQ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3309168.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SICA LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE, VACQUEYRAS ET PRODUCTEURS DE GIGONDAS Société coopérative d'intérêt collectif agricole à responsabilité limitée - Quartier Ravel, BP 34,84190 BEAUMES DE VENISE - 84190 - France - SIREN 399408558
Cabinet MAREK - 28 rue de la loge, BP 2413,13215 MARSEILLE CEDEX 02 - 13215 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-04
Publication - Publication le 24 sept. 2004 au BOPI 2004-39
Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins d'appellation d'origine, vins mousseux d'appellation d'origine, vins doux d'appellation d'origine contrôlée, muscats (vins d'appellation d'origine), cidres, apéritifs, eaux de vie d'appellation d'origine, liqueurs et spiritueux (à l'exception des eaux de vie).
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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