Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE DU COQ
SICA LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE, VACQUEYRAS ET PRODUCTEURS DE GIGONDAS Société coopérative d'intérêt collectif agricole à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3309168
Date de dépôt :
19/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
19/08/2014
TERRE DU COQ de SICA LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE

Présentation de la marque TERRE DU COQ

Déposée le 19 août 2004 par la société SICA LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « TERRE DU COQ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-39 du 24 septembre 2004.

Le déposant est la société SICA LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE domicilié(e) Quartier Ravel, BP 34,84190 BEAUMES DE VENISE - 84190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 408 558 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MAREK domicilié(e) 28 rue de la loge, BP 2413,13215 MARSEILLE CEDEX 02 - 13215 - France.

La marque TERRE DU COQ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3309168.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DU COQ est expirée depuis le 19 août 2014.

SICA LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE a également déposé les autres marques suivantes : LA SENS'ORIALE , VIGNERONS DE LA COTERIE , SENS'VILLAGES , LA SENSORIALE , TERRES DES DENTELLES , SENS'VENTOUX , TERROIR DES DENTELLES , LE JAS DE DIEU , Rocher perché , SENS'RHÔNE


SICA LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE, VACQUEYRAS ET PRODUCTEURS DE GIGONDAS Société coopérative d'intérêt collectif agricole à responsabilité limitée - Quartier Ravel, BP 34,84190 BEAUMES DE VENISE - 84190 - France - SIREN 399408558


Cabinet MAREK - 28 rue de la loge, BP 2413,13215 MARSEILLE CEDEX 02 - 13215 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-04

Publication - Publication le 24 sept. 2004 au BOPI 2004-39

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins d'appellation d'origine, vins mousseux d'appellation d'origine, vins doux d'appellation d'origine contrôlée, muscats (vins d'appellation d'origine), cidres, apéritifs, eaux de vie d'appellation d'origine, liqueurs et spiritueux (à l'exception des eaux de vie).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.