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Marques déposées par la société SICA LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE
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SENS'VILLAGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SENS'VILLAGES
SICA LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE, VACQUEYRAS ET PRODUCTEURS DE GIGONDAS Société Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3357154
Date de dépôt :
03/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
03/05/2015
SENS\'VILLAGES de SICA LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE

Présentation de la marque SENS'VILLAGES

Déposée le 3 mai 2005 par la société SICA LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « SENS'VILLAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-23 du 10 juin 2005.

Le déposant est la société SICA LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE domicilié(e) Quartier Ravel, B.P. 34,84190 BEAUMES DE VENISE - 84190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 408 558 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) B.P. 42413, 28, Rue de la Loge,13215 MARSEILLE CEDEX 2 - 13215 - France.

La marque SENS'VILLAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3357154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENS'VILLAGES est expirée depuis le 3 mai 2015.

SICA LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE a également déposé les autres marques suivantes : LA SENS'ORIALE , VIGNERONS DE LA COTERIE , TERRE DU COQ , LA SENSORIALE , TERRES DES DENTELLES , SENS'VENTOUX , TERROIR DES DENTELLES , LE JAS DE DIEU , Rocher perché , SENS'RHÔNE


SICA LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE, VACQUEYRAS ET PRODUCTEURS DE GIGONDAS Société Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole à responsabilité limitée - Quartier Ravel, B.P. 34,84190 BEAUMES DE VENISE - 84190 - France - SIREN 399408558


CABINET MAREK - B.P. 42413, 28, Rue de la Loge,13215 MARSEILLE CEDEX 2 - 13215 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-40

Publication - Publication le 10 juin 2005 au BOPI 2005-23

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, vins de table, vins de pays, vins d'appellation d'origine, vins mousseux d'appellation d'origine, vins doux d'appellation d'origine contrôlée, muscats (vins d'appellation d'origine), cidres, apéritifs, eaux de vie, liqueurs et spiritueux ; vins d'appellation d'origine “ côtes du rhône-villages ”.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.