Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SENS'VENTOUX
SICA LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE, VACQUEYRAS ET PRODUCTEURS DE GIGONDAS Société Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3357153
Date de dépôt :
03/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
03/05/2015
SENS\'VENTOUX de SICA LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE

Présentation de la marque SENS'VENTOUX

Déposée le 3 mai 2005 par la société SICA LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « SENS'VENTOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-23 du 10 juin 2005.

Le déposant est la société SICA LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE domicilié(e) Quartier Ravel, B.P. 34,84190 BEAUMES DE VENISE - 84190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 408 558 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) B.P. 42413, 28, Rue de la Loge,13215 MARSEILLE CEDEX 2 - 13215 - France.

La marque SENS'VENTOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3357153.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENS'VENTOUX est expirée depuis le 3 mai 2015.

SICA LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE a également déposé les autres marques suivantes : LA SENS'ORIALE , VIGNERONS DE LA COTERIE , TERRE DU COQ , SENS'VILLAGES , LA SENSORIALE , TERRES DES DENTELLES , TERROIR DES DENTELLES , LE JAS DE DIEU , Rocher perché , SENS'RHÔNE


SICA LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE, VACQUEYRAS ET PRODUCTEURS DE GIGONDAS Société Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole à responsabilité limitée - Quartier Ravel, B.P. 34,84190 BEAUMES DE VENISE - 84190 - France - SIREN 399408558


CABINET MAREK - B.P. 42413, 28, Rue de la Loge,13215 MARSEILLE CEDEX 2 - 13215 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-40

Publication - Publication le 10 juin 2005 au BOPI 2005-23

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins d'appellation d'origine “ côtes du Ventoux ”.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.