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Marques déposées par la société SICA LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE
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Rocher perché
Marque expirée - Marque en non vigueur

Rocher perché
SICA LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE, VACQUEYRAS ET PRODUCTEURS DE GIGONDAS, Société Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3650766
Date de dépôt :
15/05/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/05/2019
Rocher perché de SICA LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE

Présentation de la marque Rocher perché

Déposée par voie électronique le 15 mai 2009 par la société SICA LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Rocher perché »

Le déposant est la société SICA LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE domicilié(e) Quartier Ravel B.P. 34 84190 BEAUMES DE VENISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 408 558 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 et 32 rue de la Loge B.P. 42413 13215 MARSEILLE CEDEX 2 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rocher perché est expirée depuis le 15 mai 2019.

SICA LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE a également déposé les autres marques suivantes : LA SENS'ORIALE , VIGNERONS DE LA COTERIE , TERRE DU COQ , SENS'VILLAGES , LA SENSORIALE , TERRES DES DENTELLES , SENS'VENTOUX , TERROIR DES DENTELLES , LE JAS DE DIEU , SENS'RHÔNE


SICA LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE, VACQUEYRAS ET PRODUCTEURS DE GIGONDAS, Société Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole à responsabilité limitée - Quartier Ravel B.P. 34 84190 BEAUMES DE VENISE - France - SIREN 399408558


CABINET MAREK - 28 et 32 rue de la Loge B.P. 42413 13215 MARSEILLE CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Inscription le 21 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713518 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-21

Inscription le 21 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713517 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-21

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. ;

Vins, vins de table, vins de pays, vins d'appellation d'origine, vins mousseux d'appellation d'origine, vins doux d'appellation d'origine contrôlée, muscats (vins d'appellation d'origine), cidres, apéritifs, eaux de vie, liqueurs et spiritueux.