Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SICA LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE
/
LE JAS DE DIEU
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE JAS DE DIEU
SICA LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE, VACQUEYRAS ET PRODUCTEURS DE GIGONDAS Société Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole

Numéro de dépôt :
3474887
Date de dépôt :
16/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
16/01/2017
LE JAS DE DIEU de SICA LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE

Présentation de la marque LE JAS DE DIEU

Déposée le 16 janvier 2007 par la société SICA LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « LE JAS DE DIEU »

Le déposant est la société SICA LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE domicilié(e) Quartier Ravel, BP 34,84190 BEAUMES DE VENISE - 84190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 408 558 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) B.P. 42413, 28, Rue de la Loge,13215 MARSEILLE CEDEX 2 - 13215 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE JAS DE DIEU est expirée depuis le 16 janvier 2017.

SICA LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE a également déposé les autres marques suivantes : LA SENS'ORIALE , VIGNERONS DE LA COTERIE , TERRE DU COQ , SENS'VILLAGES , LA SENSORIALE , TERRES DES DENTELLES , SENS'VENTOUX , TERROIR DES DENTELLES , Rocher perché , SENS'RHÔNE


SICA LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE, VACQUEYRAS ET PRODUCTEURS DE GIGONDAS Société Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole - Quartier Ravel, BP 34,84190 BEAUMES DE VENISE - 84190 - France - SIREN 399408558


CABINET MAREK - B.P. 42413, 28, Rue de la Loge,13215 MARSEILLE CEDEX 2 - 13215 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-25

Publication - Publication le 23 févr. 2007 au BOPI 2007-08

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Vins, vins de table, vins de pays, vins d'appellation d'origine, vins mousseux d'appellation d'origine, vins doux d'appellation d'origine contrôlée, muscats (vins d'appellation d'origine), cidres, apéritifs, eaux de vie, liqueurs et spiritueux.