Marque expirée - Marque en non vigueur

LA COTERIE
SICA LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE, VACQUEYRAS ET PRODUCTEURS DE GIGONDAS Société Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3457976
Date de dépôt :
20/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
20/10/2016
LA COTERIE de SICA LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE

Présentation de la marque LA COTERIE

Déposée le 20 octobre 2006 par la société SICA LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « LA COTERIE »

Le déposant est la société SICA LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE domicilié(e) Quartier Ravel, B.P. 34,84190 BEAUMES DE VENISE - 84190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 408 558 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) B.P. 42413, 28, Rue de la Loge,13215 MARSEILLE CEDEX 2 - 13215 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COTERIE est expirée depuis le 20 octobre 2016.

SICA LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE a également déposé les autres marques suivantes : LA SENS'ORIALE , VIGNERONS DE LA COTERIE , TERRE DU COQ , SENS'VILLAGES , LA SENSORIALE , TERRES DES DENTELLES , SENS'VENTOUX , TERROIR DES DENTELLES , LE JAS DE DIEU , Rocher perché


SICA LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE, VACQUEYRAS ET PRODUCTEURS DE GIGONDAS Société Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole à responsabilité limitée - Quartier Ravel, B.P. 34,84190 BEAUMES DE VENISE - 84190 - France - SIREN 399408558


CABINET MAREK - B.P. 42413, 28, Rue de la Loge,13215 MARSEILLE CEDEX 2 - 13215 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-13

Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47

Inscription le 28 décembre 2017 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°713989 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-12-28

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Vins, vins de table, vins de pays, vins d'appellation d'origine, vins mousseux d'appellation d'origine, vins doux d'appellation d'origine contrôlée, muscats (vins d'appellation d'origine), cidres, apéritifs, eaux de vie, liqueurs et spiritueux.