Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RAMBLA'S
SICA LES VIGNERONS CATALANS, société d'intérêt collectif agricole

Numéro de dépôt :
3163326
Date de dépôt :
07/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
07/05/2022
RAMBLA\'S de SICA LES VIGNERONS CATALANS

Présentation de la marque RAMBLA'S

Déposée le 7 mai 2002 par la société SICA LES VIGNERONS CATALANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « RAMBLA'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-24 du 14 juin 2002.

Le déposant est la société SICA LES VIGNERONS CATALANS domicilié(e) 1870 avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 654 200 930 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD domicilié(e) 55 avenue Clément Ader, Montpellier Agglomération - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque RAMBLA'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RAMBLA'S est expirée depuis le 7 mai 2022.

SICA LES VIGNERONS CATALANS a également déposé les autres marques suivantes : FRIGOULET


SICA LES VIGNERONS CATALANS, société d'intérêt collectif agricole - 1870 avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 654200930


CABINET BREV&SUD - 55 avenue Clément Ader, Montpellier Agglomération - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-41

Publication - Publication le 14 juin 2002 au BOPI 2002-24

Renouvellement sans limitation le 1 mars 2012 n°2493090 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-01

Vins, vins de pays, vins à Appellation d'Origine Contrôlée, vins mousseux, vins doux naturels ; cidres, apéritifs à base de vin, alcools et eaux de vie, liqueurs et spiritueux divers.