Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRIGOULET
SICA LES VIGNERONS CATALANS, société d'intérêt collectif agricole

Numéro de dépôt :
1278563
Date de dépôt :
09/07/1984
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/07/2024

Présentation de la marque FRIGOULET

Déposée le 9 juillet 1984 par la société SICA LES VIGNERONS CATALANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRIGOULET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SICA LES VIGNERONS CATALANS domicilié(e) 1870 avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 654 200 930 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque FRIGOULET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1278563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FRIGOULET est expirée depuis le 9 juillet 2024.

SICA LES VIGNERONS CATALANS a également déposé les autres marques suivantes : RAMBLA'S


SICA LES VIGNERONS CATALANS, société d'intérêt collectif agricole - 1870 avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 654200930


CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Renouvellement sans limitation le 31 mars 2004 n°2262522 - Publication au BOPI 2004-03-31

Renouvellement sans limitation n°2035492 - Publication au BOPI 1994-32

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-53

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2014 n°2559843 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-10

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, spiritueux et liqueurs.