Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ORCATAL
SICA LES VIGNERONS CATALANS (Société d'Intérêt Collectif Agricole)

Numéro de dépôt :
1600464
Date de dépôt :
28/06/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/06/2010

Présentation de la marque ORCATAL

Déposée le 28 juin 1990 par la société SICA LES VIGNERONS CATALANS (Société d'Intérêt Collectif Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORCATAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SICA LES VIGNERONS CATALANS (Société d'Intérêt Collectif Agricole domicilié(e) 1870 Avenue Julien Panchot, 66000 PERPIGNAN (dossier no 2166336) - France et immatriculée sous le numéro RCS 654 200 930 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK Pierre MAREK & Renée MAREK domicilié(e) (dossier no 2166336) - France.

La marque ORCATAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORCATAL est expirée depuis le 28 juin 2010.

SICA LES VIGNERONS CATALANS (Société d'Intérêt Collectif Agricole a également déposé les autres marques suivantes : LES VIGNOBLES ANTIQUES , COUP DE CEPAGE , CELLIER DES TOURELLES , L'EXPRESSION DU TEMPS , GOUTTE DE ROSEE , BEL ATTELAGE


SICA LES VIGNERONS CATALANS (Société d'Intérêt Collectif Agricole) - 1870 Avenue Julien Panchot, 66000 PERPIGNAN (dossier no 2166336) - France - SIREN 654200930


CABINET MAREK Pierre MAREK & Renée MAREK - (dossier no 2166336) - France


Renouvellement sans limitation le 28 février 2000 n°2166336 - Publication au BOPI 2000-02-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51

Vins, vins mousseux, vins doux naturels, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers