ORCATAL
Présentation de la marque ORCATAL
Déposée le 28 juin 1990 par la société SICA LES VIGNERONS CATALANS (Société d'Intérêt Collectif Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORCATAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ORCATAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600464.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORCATAL est expirée depuis le 28 juin 2010.
SICA LES VIGNERONS CATALANS (Société d'Intérêt Collectif Agricole a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 28 février 2000 n°2166336 - Publication au BOPI 2000-02-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51