Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES VIGNOBLES ANTIQUES
SICA LES VIGNERONS CATALANS (Société d'Intérêt Collectif Agricole)

Numéro de dépôt :
1645990
Date de dépôt :
11/01/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/01/2009

Présentation de la marque LES VIGNOBLES ANTIQUES

Déposée le 11 janvier 1989 par la société SICA LES VIGNERONS CATALANS (Société d'Intérêt Collectif Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES VIGNOBLES ANTIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SICA LES VIGNERONS CATALANS (Société d'Intérêt Collectif Agricole domicilié(e) 1870, avenue Julien Panchot, 66000 PERPIGNAN (dossier no 2126188) - France et immatriculée sous le numéro RCS 654 200 930 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK Pierre MAREK et Renée MAREK domicilié(e) (dossier no 2126188) - France.

La marque LES VIGNOBLES ANTIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES VIGNOBLES ANTIQUES est expirée depuis le 11 janvier 2009.

SICA LES VIGNERONS CATALANS (Société d'Intérêt Collectif Agricole a également déposé les autres marques suivantes : COUP DE CEPAGE , CELLIER DES TOURELLES , ORCATAL , L'EXPRESSION DU TEMPS , GOUTTE DE ROSEE , BEL ATTELAGE


SICA LES VIGNERONS CATALANS (Société d'Intérêt Collectif Agricole) - 1870, avenue Julien Panchot, 66000 PERPIGNAN (dossier no 2126188) - France - SIREN 654200930


CABINET MAREK Pierre MAREK et Renée MAREK - (dossier no 2126188) - France


Renouvellement sans limitation le 14 septembre 1998 n°2126188 - Publication au BOPI 1998-09-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Vins, vins de pays, vins délimités de qualité supérieure (VDQS) et vins à Appellation d'Origine Contrôlée (A.O.C.) du Languedoc et du Roussillon; vins mousseux, apéritifs, alcools et eaux de vie, liqueurs et spiritueux divers, tous ces produits étant à base de raisin