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Marques déposées par la société SICA LES VIGNERONS CATALANS (Société d'Intérêt Collectif Agricole
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COUP DE CEPAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COUP DE CEPAGE
SICA LES VIGNERONS CATALANS (Société d'Intérêt Collectif Agricole)

Numéro de dépôt :
98743479
Date de dépôt :
21/07/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/07/2008

Présentation de la marque COUP DE CEPAGE

Déposée le 21 juillet 1998 par la société SICA LES VIGNERONS CATALANS (Société d'Intérêt Collectif Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COUP DE CEPAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-36 du 4 septembre 1998.

Le déposant est la société SICA LES VIGNERONS CATALANS (Société d'Intérêt Collectif Agricole domicilié(e) 1870 Avenue Julien Panchot, 66000 PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 654 200 930 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK Pierre MAREK et Renée MAREK - France.

La marque COUP DE CEPAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98743479.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUP DE CEPAGE est expirée depuis le 21 juillet 2008.

SICA LES VIGNERONS CATALANS (Société d'Intérêt Collectif Agricole a également déposé les autres marques suivantes : LES VIGNOBLES ANTIQUES , CELLIER DES TOURELLES , ORCATAL , L'EXPRESSION DU TEMPS , GOUTTE DE ROSEE , BEL ATTELAGE


SICA LES VIGNERONS CATALANS (Société d'Intérêt Collectif Agricole) - 1870 Avenue Julien Panchot, 66000 PERPIGNAN - France - SIREN 654200930


CABINET MAREK Pierre MAREK et Renée MAREK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-02

Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36

Jus de raisin. Vins (à l'exception des vins de table), vins de pays, vins à appellation d'origine contrôlée, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux de vie, liqueurs et spiritueux divers.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.