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Marques déposées par la société SICA LES VIGNERONS CATALANS (Société d'Intérêt Collectif Agricole
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BEL ATTELAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEL ATTELAGE
SICA LES VIGNERONS CATALANS (Société d'Intérêt Collectif Agricole)

Numéro de dépôt :
99788487
Date de dépôt :
20/04/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/04/2009

Présentation de la marque BEL ATTELAGE

Déposée le 20 avril 1999 par la société SICA LES VIGNERONS CATALANS (Société d'Intérêt Collectif Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BEL ATTELAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-23 du 4 juin 1999.

Le déposant est la société SICA LES VIGNERONS CATALANS (Société d'Intérêt Collectif Agricole domicilié(e) 1870 avenue Julien Panchot, 66000 PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 654 200 930 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK Pierre MAREK et Renée MAREK - France.

La marque BEL ATTELAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99788487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEL ATTELAGE est expirée depuis le 20 avril 2009.

SICA LES VIGNERONS CATALANS (Société d'Intérêt Collectif Agricole a également déposé les autres marques suivantes : LES VIGNOBLES ANTIQUES , COUP DE CEPAGE , CELLIER DES TOURELLES , ORCATAL , L'EXPRESSION DU TEMPS , GOUTTE DE ROSEE


SICA LES VIGNERONS CATALANS (Société d'Intérêt Collectif Agricole) - 1870 avenue Julien Panchot, 66000 PERPIGNAN - France - SIREN 654200930


CABINET MAREK Pierre MAREK et Renée MAREK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, vins mousseux, vins doux naturels ; cidres, apéritifs ; spiritueux et liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.