E-Mail : [email protected] Le must de Provence SICA Les vergers Rognonais Tél : 04 90 90 39 83 Fax : 04 90 90 39 86
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
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SICA "LES VERGERS ROGNONAIS"
Numéro de dépôt :
3168958
Date de dépôt :
10/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/06/2012
Présentation de la marque E-Mail : [email protected] Le must de Provence SICA Les vergers Rognonais Tél : 04 90 90 39 83 Fax : 04 90 90 39 86
Déposée le 10 juin 2002 par la société SICA "LES VERGERS ROGNONAIS"
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « E-Mail : [email protected] Le must de Provence SICA Les vergers Rognonais Tél : 04 90 90 39 83 Fax : 04 90 90 39 86 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-29 du 19 juillet 2002.
Le déposant est la société SICA "LES VERGERS ROGNONAIS" domicilié(e) 3 AVENUE DE LATTRE DE TASSIGNY,13870 ROGNONAS - 13870 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 464 839 000 10 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SICA "LES VERGERS ROGNONAIS" domicilié(e) 3 AVENUE DE LATTRE DE TASSIGNY,13870 ROGNONAS - 13870 - France.
La marque E-Mail : [email protected] Le must de Provence SICA Les vergers Rognonais Tél : 04 90 90 39 83 Fax : 04 90 90 39 86 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168958.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-Mail : [email protected] Le must de Provence SICA Les vergers Rognonais Tél : 04 90 90 39 83 Fax : 04 90 90 39 86 est expirée depuis le 10 juin 2012.
SICA "LES VERGERS ROGNONAIS" - 3 AVENUE DE LATTRE DE TASSIGNY,13870 ROGNONAS - 13870 - France - SIREN 41946483900010
SICA "LES VERGERS ROGNONAIS" - 3 AVENUE DE LATTRE DE TASSIGNY,13870 ROGNONAS - 13870 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-01
Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29
Produits agricoles (à l'exception des olives) , horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits (à l'exception des olives) et légumes frais ; olives bénéficiant des appellations d'origine protégées "olives cassées de la vallée des Baux de Provence" et "olives noires de la vallée des Baux de Provence" ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux ; malt Bières ; eaux minérales et gazeuses et autre boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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