Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEME DUPONT GRANNY SMITH BLUE WHALE
SICA LES VERGERS DE MIDI-PYRENEES dite "BLUE WHALE" (Société Civile d'Intérêt Collectif Agricole)

Numéro de dépôt :
1306567
Date de dépôt :
11/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/1994
MEME DUPONT GRANNY SMITH BLUE WHALE de SICA LES VERGERS DE MIDI-PYRENEES dite \

Présentation de la marque MEME DUPONT GRANNY SMITH BLUE WHALE

Déposée le 11 juillet 1984 par SICA LES VERGERS DE MIDI-PYRENEES dite "BLUE WHALE" (Société Civile d'Intérêt Collectif Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MEME DUPONT GRANNY SMITH BLUE WHALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SICA LES VERGERS DE MIDI-PYRENEES dite "BLUE WHALE" (Société Civile d'Intérêt Collectif Agricole) domicilié(e) 76, allées Jean-Jaurès, 31000 TOULOUSE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE INTERNATIONALE. - France.

La marque MEME DUPONT GRANNY SMITH BLUE WHALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEME DUPONT GRANNY SMITH BLUE WHALE est expirée depuis le 11 juillet 1994.

SICA LES VERGERS DE MIDI-PYRENEES dite "BLUE WHALE" (Société Civile d'Intérêt Collectif Agricole a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


SICA LES VERGERS DE MIDI-PYRENEES dite "BLUE WHALE" (Société Civile d'Intérêt Collectif Agricole) - 76, allées Jean-Jaurès, 31000 TOULOUSE. - France


SOCIETE INTERNATIONALE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-38

Fruits frais.