SICA LES VERGERS DE LA COURTOISE, Société Coopérative Civile à Capital Variable
Numéro de dépôt :
3166789
Date de dépôt :
31/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
31/05/2022
Présentation de la marque Les Vergers de LA COURTOISE
Déposée le 31 mai 2002 par la société SICA LES VERGERS DE LA COURTOISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « Les Vergers de LA COURTOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-27 du 5 juillet 2002.
Le déposant est la société SICA LES VERGERS DE LA COURTOISE domicilié(e) 4440, route de Cavaillon - 84800 - L'ISLE SUR LA SORGUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 051 683 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Claire BARBIER AVY, SICA LES VERGERS DE LA COURTOISE domicilié(e) 4440, route de Cavaillon - 84800 - L'ISLE SUR LA SORGUE - France.
La marque Les Vergers de LA COURTOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166789.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Les Vergers de LA COURTOISE est expirée depuis le 31 mai 2022.
SICA LES VERGERS DE LA COURTOISE a également déposé les autres marques suivantes : DBV Domaine de Bois Vert
SICA LES VERGERS DE LA COURTOISE, Société Coopérative Civile à Capital Variable - 4440, route de Cavaillon - 84800 - L'ISLE SUR LA SORGUE - France - SIREN 320051683
Claire BARBIER AVY, SICA LES VERGERS DE LA COURTOISE - 4440, route de Cavaillon - 84800 - L'ISLE SUR LA SORGUE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-45
Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27
Renouvellement sans limitation le 10 avril 2012 n°2496428 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-04-10
Jus de fruits fruits et légumes frais
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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