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Marques déposées par la société SICA LES VERGERS DE LA COURTOISE
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DBV Domaine de Bois Vert
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DBV Domaine de Bois Vert
SICA LES VERGERS DE LA COURTOISE, SOCIETE COOPERATIVE CIVILE

Numéro de dépôt :
3361091
Date de dépôt :
25/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
25/05/2025
DBV Domaine de Bois Vert de SICA LES VERGERS DE LA COURTOISE

Présentation de la marque DBV Domaine de Bois Vert

Déposée le 25 mai 2005 par la société SICA LES VERGERS DE LA COURTOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « DBV Domaine de Bois Vert » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-26 du 1 juillet 2005.

Le déposant est la société SICA LES VERGERS DE LA COURTOISE domicilié(e) 4440 Route de Cavaillon - 84800 - L'ISLE SUR LA SORGUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 051 683 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SICA LES VERGERS DE LA COURTOISE, Mme BARBIER AVY Claire domicilié(e) 4440 Route de Cavaillon - 84800 - L'ISLE SUR LA SORGUE - France.

La marque DBV Domaine de Bois Vert a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3361091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DBV Domaine de Bois Vert arrivera à expiration en date du 25 mai 2025.

SICA LES VERGERS DE LA COURTOISE a également déposé les autres marques suivantes : Les Vergers de LA COURTOISE


SICA LES VERGERS DE LA COURTOISE, SOCIETE COOPERATIVE CIVILE - 4440 Route de Cavaillon - 84800 - L'ISLE SUR LA SORGUE - France - SIREN 320051683


SICA LES VERGERS DE LA COURTOISE, Mme BARBIER AVY Claire - 4440 Route de Cavaillon - 84800 - L'ISLE SUR LA SORGUE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-43

Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26

Renouvellement sans limitation le 2 mars 2015 n°2580245 - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-03-02

Fruits et légumes frais. Jus de fruits.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.