Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTEAUX DE DIANE
SICA LES COTEAUX DE DIANE

Numéro de dépôt :
1745536
Date de dépôt :
27/04/1990
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2000

Présentation de la marque COTEAUX DE DIANE

Déposée le 27 avril 1990 par SICA LES COTEAUX DE DIANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COTEAUX DE DIANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SICA LES COTEAUX DE DIANE, domicilié(e) dont le siège social est à TERRA VECCHIA, 20270 TALLONE (Corse) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me René J. TOUBOUL - France.

La marque COTEAUX DE DIANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTEAUX DE DIANE est expirée depuis le 27 avril 2000.


SICA LES COTEAUX DE DIANE - dont le siège social est à TERRA VECCHIA, 20270 TALLONE (Corse) - France


Me René J. TOUBOUL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-03

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