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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SICA LES CHAIS DU PREVOT
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LE PREVOT
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE PREVOT
SICA LES CHAIS DU PREVOT, SARL

Numéro de dépôt :
1523271
Date de dépôt :
04/04/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/04/2019

Présentation de la marque LE PREVOT

Déposée le 4 avril 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SICA LES CHAIS DU PREVOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PREVOT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SICA LES CHAIS DU PREVOT domicilié(e) 8 ROUTE DU POUT - 33670 - CREON - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 001 493 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SICA LES CHAIS DU PREVOT domicilié(e) 8 ROUTE DU POUT - 33670 - CREON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE PREVOT est expirée depuis le 4 avril 2019.

SICA LES CHAIS DU PREVOT a également déposé les autres marques suivantes : LE PREVOT DE CREON


SICA LES CHAIS DU PREVOT, SARL - 8 ROUTE DU POUT - 33670 - CREON - France - SIREN 317001493


SICA LES CHAIS DU PREVOT - 8 ROUTE DU POUT - 33670 - CREON - France


Renouvellement sans limitation le 12 avril 1999 n°2142338 - Publication au BOPI 1999-04-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38

Inscription le 15 juin 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°279210 - Publication au BOPI 1999-06-15

Inscription le 21 avril 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°276071 - Publication au BOPI 1999-04-21

Inscription le 7 juin 1999 - Recours en restauration n°278702 - Publication au BOPI 1999-06-07

Renouvellement sans limitation le 18 juin 2009 n°2410588 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-06-18

Boissons alcooliques, à l'exception des bières