Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SNAILY
SICA "LES ARBORICULTEURS ET EXPORTATEURS DU SUD-OUEST"

Numéro de dépôt :
11216
Date de dépôt :
28/09/1976
Lieu de dépôt :
Trib de Montauban

Présentation de la marque SNAILY

Déposée le 28 septembre 1976 par SICA "LES ARBORICULTEURS ET EXPORTATEURS DU SUD-OUEST" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Montauban), la marque française « SNAILY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SICA "LES ARBORICULTEURS ET EXPORTATEURS DU SUD-OUEST", domicilié(e) Marché d'Interêt $National 82000 MONTAUBAN - France.

La marque SNAILY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 11216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SNAILY est expirée depuis le 28 septembre 1986.

SICA "LES ARBORICULTEURS ET EXPORTATEURS DU SUD-OUEST" a également déposé les autres marques suivantes : STANOR , RIVES DU TARN GIE DES GREZES , LES 3 DOMAINES , COOPEX , FRUCTI GARONNE , SANCAM


SICA "LES ARBORICULTEURS ET EXPORTATEURS DU SUD-OUEST" - Marché d'Interêt $National 82000 MONTAUBAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-050

Fruits et légumes frais