Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RIVES DU TARN GIE DES GREZES
SICA LES ARBORICULTEURS ET EXPORTATEURS DU SUD-OUEST

Numéro de dépôt :
1075338
Date de dépôt :
26/10/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Montauban

Présentation de la marque RIVES DU TARN GIE DES GREZES

Déposée le 26 octobre 1978 par SICA LES ARBORICULTEURS ET EXPORTATEURS DU SUD-OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Montauban), la marque française « RIVES DU TARN GIE DES GREZES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SICA LES ARBORICULTEURS ET EXPORTATEURS DU SUD-OUEST domicilié(e) (Société d'Intérét Collectif Agricole) - Marche d'Intérét National - 82017 MONTAUBAN CEDEX - France.

La marque RIVES DU TARN GIE DES GREZES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1075338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque RIVES DU TARN GIE DES GREZES est expirée depuis le 26 octobre 1988.

SICA LES ARBORICULTEURS ET EXPORTATEURS DU SUD-OUEST a également déposé les autres marques suivantes : STANOR , LES 3 DOMAINES , COOPEX , SNAILY , FRUCTI GARONNE , SANCAM


SICA LES ARBORICULTEURS ET EXPORTATEURS DU SUD-OUEST - (Société d'Intérét Collectif Agricole) - Marche d'Intérét National - 82017 MONTAUBAN CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-023

Fruits et légumes frais