Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOIR
SICA Le Porc Noir

Numéro de dépôt :
4635551
Date de dépôt :
30/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/03/2030
NOIR de SICA Le Porc Noir

Présentation de la marque NOIR

Déposée par voie électronique le 30 mars 2020 par SICA Le Porc Noir auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-17 du 24 avril 2020.

Le déposant est SICA Le Porc Noir domicilié(e) Pyrène Aéropôle - Route de Lourdes - 65290 - Louey - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SICA Le Porc Noir, Monsieur Jean-Baptiste Aries domicilié(e) Pyrène Aéropôle - Route de Lourdes - 65290 - Louey - France.

La marque NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4635551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOIR arrivera à expiration en date du 30 mars 2030.

SICA Le Porc Noir a également déposé les autres marques suivantes : noir


SICA Le Porc Noir - Pyrène Aéropôle - Route de Lourdes - 65290 - Louey - France


SICA Le Porc Noir, Monsieur Jean-Baptiste Aries - Pyrène Aéropôle - Route de Lourdes - 65290 - Louey - France


Publication - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-17

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Viandes, viandes marinées, extraits de viande ; charcuterie, jambon, pétales de jambon, jambonneau, lomo de porc Noir (viande), lard, barde de porc (charcuterie), , plats préparés à base de viande, conserves de viandes; soupes de légumes ; pâtés de viande, pâtés de porc, rillettes, ventrèche (charcuterie), lamelles de ventrèche, boudin blanc (charcuterie), galabar de porc (charcuterie), fromage de tête (charcuterie), terrines de viande, terrine au jambon, chorizo (charcuterie), saucisses de couenne, saucissons à l’ail, fritons de porc (charcuterie), couenne, couenne confite, chips de couenne, mortadelle, joues de porc séchée, gorges de porc séchées, groins de porc, tempes de porc, graisses comestibles, graisses de porc comestibles, saindoux ; plats préparés à base de viande à savoir : daubes, museaux à la Lyonnaise, coustous confits, roulettes savoyardes ;

Information d’affaires commerciales et/ou publicitaires, information d’affaires commerciales et/ou publicitaires sur réseaux informatiques, recueil et systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, organisation de foires et/ou d’expositions à but commercial et/ou publicitaire, organisation de concours à but commercial et/ou publicitaire, service de ventes aux enchères, aide à la direction des affaires commerciales et/ou publicitaires, publicité, diffusion d’annonces publicitaires, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons), étude et recherche de marchés, promotion des ventes pour les tiers, services de transfert (mise à disposition) de savoir-faire commercial ; vente au détail de produits alimentaires, de viandes, de charcuterie, de produits de charcuterie, de plats préparés, de préparations à base de viande, de produits de l’imprimerie, de livres de recettes, de vêtements, de vestes de bouchers, de tabliers, de produits cosmétiques, de trancheuses à viande, de gants pour la cuisine, de produits cosmétiques, de savons, d’étiquettes en papier ou en carton, de boîtes en carton, de sacs de congélation, d’étiquettes en papier pour prix sur pique, de sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage en papier ou en matières plastiques, de papier pour l’emballage en papier ou en matières plastiques, de papier pour l’emballage en papier ou en matières plastiques pour bouchers, de plaques de bouchers (trophées), d’animaux vivants  ; vente en ligne au détail de produits alimentaires, de viandes, de charcuterie, de produits de charcuterie, de plats préparés, de préparations à base de viande, de produits de l’imprimerie, de livres de recettes, de vêtements, de vestes de bouchers, de tabliers, de produits cosmétiques, de trancheuses à viande, de gants pour la cuisine, de produits cosmétiques, de savons, d’étiquettes en papier ou en carton, de boîtes en carton, de sacs de congélation, d’étiquettes en papier pour prix sur pique, de sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage en papier ou en matières plastiques, de papier pour l’emballage en papier ou en matières plastiques, de papier pour l’emballage en papier ou en matières plastiques pour bouchers, de plaques de bouchers (trophées), d’animaux vivants  ; vente en gros de produits alimentaires, de viandes, de charcuterie, de produits de charcuterie, de plats préparés, de préparations à base de viande, de produits de l’imprimerie, de livres de recettes, de vêtements, de vestes de bouchers, de tabliers, de produits cosmétiques, de trancheuses à viande, de gants pour la cuisine, de produits cosmétiques, de savons, d’étiquettes en papier ou en carton, de boîtes en carton, de sacs de congélation, d’étiquettes en papier pour prix sur pique, de sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage en papier ou en matières plastiques, de papier pour l’emballage en papier ou en matières plastiques, de papier pour l’emballage en papier ou en matières plastiques pour bouchers, de plaques de bouchers (trophées), d’animaux vivants ;

Service de contrôle de qualité, service de contrôle de qualité en vue d’une certification et/ou d’une labellisation.