Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TREFLE D'OR
SICA LAIT CHARENTAISE (SICA CIVILE), avenue de la Gare, B.P. 10, 16260 CHASSENEUIL SUR BONNIEURE.

Numéro de dépôt :
1246379
Date de dépôt :
02/08/1983
Lieu de dépôt :
ANGOULEME
Date d'expiration :
02/08/1993

Présentation de la marque TREFLE D'OR

Déposée le 2 août 1983 par SICA LAIT CHARENTAISE (SICA CIVILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGOULEME), la marque française « TREFLE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SICA LAIT CHARENTAISE (SICA CIVILE), avenue de la Gare, B.P. 10, 16260 CHASSENEUIL SUR BONNIEURE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESVILLES Gustave - France.

La marque TREFLE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1246379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TREFLE D'OR est expirée depuis le 2 août 1993.

SICA LAIT CHARENTAISE (SICA CIVILE a également déposé les autres marques suivantes : BELLEFINE , ROSE DU POITOU , LA PETITE CHARENTAISE , CARRE NOIR , LE ROMPI , LE DELICAT


SICA LAIT CHARENTAISE (SICA CIVILE), avenue de la Gare, B.P. 10, 16260 CHASSENEUIL SUR BONNIEURE. - France


DESVILLES Gustave - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-07

Fromages pâtes molles vache et chèvre.