Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PETITE CHARENTAISE
SICA LAIT CHARENTAISE (SICA CIVILE), Avenue de la Gare, B.P. 10, 16260 CHASSENEUIL SUR BONNIEURE.

Numéro de dépôt :
1322176
Date de dépôt :
30/08/1985
Lieu de dépôt :
ANGOULEME
Date d'expiration :
30/08/1995

Présentation de la marque LA PETITE CHARENTAISE

Déposée le 30 août 1985 par SICA LAIT CHARENTAISE (SICA CIVILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGOULEME), la marque française « LA PETITE CHARENTAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SICA LAIT CHARENTAISE (SICA CIVILE), Avenue de la Gare, B.P. 10, 16260 CHASSENEUIL SUR BONNIEURE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESVILLES Gustave - France.

La marque LA PETITE CHARENTAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1322176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PETITE CHARENTAISE est expirée depuis le 30 août 1995.

SICA LAIT CHARENTAISE (SICA CIVILE a également déposé les autres marques suivantes : BELLEFINE , ROSE DU POITOU , CARRE NOIR , LE ROMPI , LE DELICAT , TREFLE D'OR


SICA LAIT CHARENTAISE (SICA CIVILE), Avenue de la Gare, B.P. 10, 16260 CHASSENEUIL SUR BONNIEURE. - France


DESVILLES Gustave - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-07

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