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Marques déposées par SICA LAIT CHARENTAISE (SICA CIVILE
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CARRE NOIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARRE NOIR
SICA LAIT CHARENTAISE (SICA CIVILE), avenue de la Gare, B.P. 10, 16260 CHASSENEUIL SUR BONNIEURE.

Numéro de dépôt :
1376023
Date de dépôt :
17/10/1986
Lieu de dépôt :
ANGOULEME
Date d'expiration :
17/10/1996

Présentation de la marque CARRE NOIR

Déposée le 17 octobre 1986 par SICA LAIT CHARENTAISE (SICA CIVILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGOULEME), la marque française « CARRE NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SICA LAIT CHARENTAISE (SICA CIVILE), avenue de la Gare, B.P. 10, 16260 CHASSENEUIL SUR BONNIEURE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESVILLES Gustave - France.

La marque CARRE NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARRE NOIR est expirée depuis le 17 octobre 1996.

SICA LAIT CHARENTAISE (SICA CIVILE a également déposé les autres marques suivantes : BELLEFINE , ROSE DU POITOU , LA PETITE CHARENTAISE , LE ROMPI , LE DELICAT , TREFLE D'OR


SICA LAIT CHARENTAISE (SICA CIVILE), avenue de la Gare, B.P. 10, 16260 CHASSENEUIL SUR BONNIEURE. - France


DESVILLES Gustave - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13

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