Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEMEUSE
SICA S.A. LA SEMEUSE (Société Anonyme), route de Watten BIERNE, 59380 BERGUES (Nord).

Numéro de dépôt :
1231853
Date de dépôt :
28/03/1983
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/03/1993
SEMEUSE de SICA LA SEMEUSE route de Watten BIERNE

Présentation de la marque SEMEUSE

Déposée le 28 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) SICA LA SEMEUSE route de Watten BIERNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEMEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SICA LA SEMEUSE route de Watten BIERNE - France.

La marque SEMEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1231853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SICA S.A. LA SEMEUSE (Société Anonyme), route de Watten BIERNE, 59380 BERGUES (Nord). - France


Inscription - Transmission de propriété n°35671 - Publication au BOPI 1983-34

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graines comestibles, conserves, pickles. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.