Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LO CUL DRA HAUT
SICA KIRSCH ET TERROIR – FERME CHASSARD, Société d'Intérêt Collectif Agricole

Numéro de dépôt :
1733785
Date de dépôt :
21/08/1991
Lieu de dépôt :
LURE
Date d'expiration :
21/08/2021
LO CUL DRA HAUT de SICA KIRSCH ET TERROIR – FERME CHASSARD

Présentation de la marque LO CUL DRA HAUT

Déposée le 21 août 1991 par la société SICA KIRSCH ET TERROIR – FERME CHASSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LURE), la marque française « LO CUL DRA HAUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SICA KIRSCH ET TERROIR – FERME CHASSARD domicilié(e) 252 BEAUMONT - 70220 - FOUGEROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 509 125 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OUDOT BERNARD domicilié(e) 214 BLANZEY - 70220 - FOUGEROLLES - France.

La marque LO CUL DRA HAUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1733785.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LO CUL DRA HAUT est expirée depuis le 21 août 2021.


SICA KIRSCH ET TERROIR – FERME CHASSARD, Société d'Intérêt Collectif Agricole - 252 BEAUMONT - 70220 - FOUGEROLLES - France - SIREN 778509125


OUDOT BERNARD - 214 BLANZEY - 70220 - FOUGEROLLES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-11

Renouvellement sans limitation le 21 juin 2001 n°2201530 - Publication au BOPI 2001-06-21

Renouvellement sans limitation le 16 mars 2011 n°2465887 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-03-16

Boisson spiritueuse franc-comtoise