Déposée le 2 novembre 2000 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SICA Kerisnel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SICA HORTIPRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-50 du 15 décembre 2000.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SICA Kerisnel domicilié(e) Kerisnel, 29250 ST POL de LEON - France et immatriculée sous le numéro RCS 926 150 129 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.I.C.A - France.
La marque SICA HORTIPRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3063728.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SICA HORTIPRO est expirée depuis le 2 novembre 2010.
SICA Kerisnel (Société coopérative agricole) - Kerisnel, 29250 ST POL de LEON - France - SIREN 926150129
S.I.C.A - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-20
Publication - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2000-50
Produits chimiques destinés à l'agriculture, horticulture, et espaces verts Engrais et produits fongicides, insecticides, désherbants Serres, tunnels (constructions métalliques transportables) Produits agricoles ni préparés, ni transformés.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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