Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RIZ DE CAMPAGNE
SICA FRANCE-RIZ

Numéro de dépôt :
1101167
Date de dépôt :
26/06/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque RIZ DE CAMPAGNE

Déposée le 26 juin 1979 par SICA FRANCE-RIZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RIZ DE CAMPAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SICA FRANCE-RIZ domicilié(e) (Société d'Intérêt Collectif agricole anonyme à capital et personnel variables) GIMEAUX 13200 ARLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABER. - France.

La marque RIZ DE CAMPAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1101167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque RIZ DE CAMPAGNE est expirée depuis le 26 juin 1989.

SICA FRANCE-RIZ a également déposé les autres marques suivantes : RIZ CHAMPETRE


SICA FRANCE-RIZ - (Société d'Intérêt Collectif agricole anonyme à capital et personnel variables) GIMEAUX 13200 ARLES - France


FABER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-004

Riz.