Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RIZ CHAMPETRE
SICA FRANCE-RIZ

Numéro de dépôt :
1100325
Date de dépôt :
18/06/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque RIZ CHAMPETRE

Déposée le 18 juin 1979 par SICA FRANCE-RIZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RIZ CHAMPETRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SICA FRANCE-RIZ domicilié(e) (Société d'Intérêt Collectif agricole anonyme à capital et personnel variables), GIMEAUX 13200 ARLES, - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABER. - France.

La marque RIZ CHAMPETRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1100325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque RIZ CHAMPETRE est expirée depuis le 18 juin 1989.

SICA FRANCE-RIZ a également déposé les autres marques suivantes : RIZ DE CAMPAGNE


SICA FRANCE-RIZ - (Société d'Intérêt Collectif agricole anonyme à capital et personnel variables), GIMEAUX 13200 ARLES, - France


FABER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-003

Riz.