Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SICA FRANCE PRUNE
/
"LA FRANCAISE DES FRUITS SECS"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LA FRANCAISE DES FRUITS SECS"
SICA FRANCE PRUNE

Numéro de dépôt :
94522624
Date de dépôt :
26/05/1994
Lieu de dépôt :
VILLENEUVE S/LOT
Date d'expiration :
26/05/2004

Présentation de la marque "LA FRANCAISE DES FRUITS SECS"

Déposée le 26 mai 1994 par la société SICA FRANCE PRUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLENEUVE S/LOT), la marque française « "LA FRANCAISE DES FRUITS SECS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-28 du 15 juillet 1994.

Le déposant est la société SICA FRANCE PRUNE domicilié(e) "SAUVAUD", 47440 CASSENEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 163 620 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MADELRIEUX Roger SICA FRANCE PRUNE - France.

La marque "LA FRANCAISE DES FRUITS SECS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94522624.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LA FRANCAISE DES FRUITS SECS" est expirée depuis le 26 mai 2004.

SICA FRANCE PRUNE a également déposé les autres marques suivantes : JM CABAN CONFISEUR , "LES MOELLEUX"


SICA FRANCE PRUNE - "SAUVAUD", 47440 CASSENEUIL - France - SIREN 782163620


Monsieur MADELRIEUX Roger SICA FRANCE PRUNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-35

Publication - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-28

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées et confitures; conserves; boissons de fruits et jus de fruits; sirop et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.