Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SICA FRANCE PRUNE
/
JM CABAN CONFISEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JM CABAN CONFISEUR
SICA FRANCE PRUNE

Numéro de dépôt :
94521473
Date de dépôt :
13/04/1994
Lieu de dépôt :
VILLENEUVE S/LOT
Date d'expiration :
13/04/2004

Présentation de la marque JM CABAN CONFISEUR

Déposée le 13 avril 1994 par la société SICA FRANCE PRUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLENEUVE S/LOT), la marque française « JM CABAN CONFISEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-27 du 8 juillet 1994.

Le déposant est la société SICA FRANCE PRUNE domicilié(e) SAUVAUD, 47440 CASSENEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 163 620 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CORBEL Marcel - France.

La marque JM CABAN CONFISEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JM CABAN CONFISEUR est expirée depuis le 13 avril 2004.

SICA FRANCE PRUNE a également déposé les autres marques suivantes : "LA FRANCAISE DES FRUITS SECS" , "LES MOELLEUX"


SICA FRANCE PRUNE - SAUVAUD, 47440 CASSENEUIL - France - SIREN 782163620


Monsieur CORBEL Marcel - France


Inscription le 21 février 1995 - Transmission de propriété n°182081 - Publication au BOPI 1995-02-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-48

Publication - Publication le 8 juil. 1994 au BOPI 1994-27

Confiserle et chocolat